Documents utiles
- Rôles et fonctions du conseil d’établissement (présentation du 27 octobre 2014)
- Le processus budgétaire (formation offerte aux directions et aux présidences de conseil d’établissement le 17 novembre 2015)
- Formulaires pertinents (annexe à la présentation du 17 novembre 2015)
- Le conseil d’établissement (formation offerte le 27 octobre 2015)
- Tableau des pouvoirs et fonctions du conseil d’établissement (document du MELS)
- Répartition mensuelle des sujets abordés par le conseil d’établissement (présenté à titre indicatif seulement)
- Liste des documents pertinents en lien avec certaines fonctions et certains pouvoirs du conseil d’établissement
- Balises encadrant le budget de fonctionnement du conseil d’établissement
- Composition, formation et fonctionnement des conseils d’établissement des écoles
- Composition, formation et fonctionnement des conseils d’établissement des centres
- Loi sur l’instruction publique
- Régime pédagogique de l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire
- Code d’éthique applicable aux membres des conseils d’établissement
- Règles de régie interne du comité de parents