Centre de services scolaire
au Coeur-des-Vallées

CSSCV

Politiques et règlements

Recueil de gestion du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
 

Direction générale 

5211-01-01 - Politique relative à l’utilisation des sommes inhérentes à la participation des membres du Conseil d'administration à des activités de perfectionnement, de formation et de représentation
5211-03-01 - Politique relative à la gestion des dossiers des élèves jeunes et adultes
5211-04-01 - Politique relative au recrutement et à la sélection du personnel cadre
5211-05-01 - Politique relative aux contributions financières qui peuvent être assumées par les parents

Secrétariat général 

5212-01-05 - Règlement relatif aux règles de fonctionnement des séances du conseil d'administration
C.A.r. 06 2022 - Règlement relatif au traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves
C.A.r. 08 2023 - Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs
C.C.r. 51 2015 - Règlement relatif à la participation d’un membre du conseil d'administration, par un moyen électronique, à une séance du conseil d'administration
5212-03-01 - Politique sur les règles de gouvernance du conseil d'administration
5212-04-01 - Politique relative au processus de désignation d'un membre du conseil d'administration
5212-05-01 - Politique de gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
5212-06-01 - Politique relative aux activités de financement
5212-07-01 - Politique relative à la commandite
5212-08-01 - Politique relative à la présence de chiens d'assistance et de chiens guides dans les établissements

Ressources éducatives

5221-01-01 - Politique culturelle
5221-05-01 - Politique relative à l’organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage
5221-07-01 – Politique relative à la formation continue du personnel
5221-08-01 - Politique linguistique
5221-09-01 - Politique relative aux services de garde en milieu scolaire
5221-10-01 - Politique relative à l'application de la loi visant à prévenir et à combattre l'intimidation et la violence
5221-11-01 - Politique relative aux saines habitudes de vie
5221-12-01 - Politique sur les conditions climatiques
5221-13-01 - Politique relative à l'inclusion de la diversité de genres

Formation générale des adultes

5222-01-01 - Politique relative au contrôle des effectifs scolaires en formation générale des adultes

Ressources humaines

5231-01-01 - Politique relative à la dotation
5231-02-01 - Politique relative à la reconnaissance et à la valorisation des membres du personnel du CSSCV
5231-03-01 - Politique relative à la santé et à la sécurité au travail
5231-04-01 - Politique pour prévenir et contrer le harcèlement et la violence en milieu de travail et pour promouvoir la civilité
5231-05-01 - Politique relative à l’octroi des congés sans traitement, à traitement différé et pour retraite progressive pour son personnel
5231-06-01 - Politique en cas de dénonciation d’actes répréhensibles
5231-07-01 - Politique concernant l'alcool, les drogues et les médicaments

Ressources financières

5232-01-01 - Politique relative aux frais de déplacement
5232-03-01 - Politique relative aux objectifs et aux principes de répartition des ressources financières
5232-05-01 - Politique relative aux critères de répartition des ressources financières
5232-06-01 - Politique relative à l'attribution et à l'utilisation des cartes de crédit

Ressources matérielles

5233-04-01 - Politique relative à la location et prêt de locaux
5233-05-01 - Politique relative à la location et au prêt de mobilier, appareillage et outillage (MAO)
5233-07-01 - Politique concernant la gestion des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
5233-08-01 - Politique relative à la qualité de l’air
5233-09-01 - Politique de développement durable

Organisation scolaire

5234-01-01 - Politique relative à l’admission et à l’inscription des élèves du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées
Annexe à la politique relative à l'admission et à l'inscription des élèves : Territoire des écoles
5234-02-01 - Politique de maintien ou de fermeture des écoles

Technologies de l'information et des communications

5310-01-01 - Politique d’utilisation des technologies de l’information et des communications
5310-02-01 - Politique relative à la sécurité de l'information

Transport scolaire

5340-01-01 - Politique relative au transport des élèves
 

Vous voulez faire partie
de l’équipe?

L’engagement, la fierté, la rigueur, la persévérance et le respect, voilà les valeurs qui imprègnent le quotidien des employés du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées. La réussite de nos élèves, jeunes et adultes, est enrichie par le savoir et les compétences de l’ensemble de notre personnel de haut calibre. Soyez au cœur de cette réussite en vous joignant à l’équipe multidisciplinaire du Centre de services scolaire au Cœur-des-Vallées.

Opportunités de carrière

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