Avis publics
2024-2025
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 26 juin 2024)
- Adoption du budget 2022-2025 (Diffusé le 14 août 2024)
2023-2024
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 21 février 2024)
- Séance extraordinaire du conseil d'administration (Diffusé le 25 janvier 2024)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2024-2025 (Diffusé le 20 décembre 2023)
- Séance publique d'information relative au rapport annuel 2022-2023 (Diffusé le 13 décembre 2023)
- États financiers 2022-2023 (Diffusé le 1er novembre 2023)
- Étude des états financiers 2022-2023 (Diffusé le 18 octobre 2023)
- Avis de présentation du Plan d'engagement à la réussite 2023-2027 (Diffusé le 24 août 2023)
2022-2023
- Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves (Diffusé le 28 juin 2023)
- Règlement relatif à la procédure d'examen et de traitement des plaintes formulées par les élèves ou leurs parents (Diffusé le 28 juin 2023)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 28 juin 2023)
- Adoption du budget 2023-2024 (Diffusé le 9 juin 2023)
- Prochaine rencontre du conseil d'administration (Diffusé le 9 juin 2023)
- Règlement relatif à la procédure d’examen et de traitement des plaintes sur des sujets autres que les services rendus aux élèves (Diffusé le 9 juin 2023)
- Séance extraordinaire du conseil d'administration (Diffusé le 6 juin 2023)
- Avis de désignation des membres de la communauté au conseil d’administration (Diffusé le 5 avril 2023)
- Calendrier de ses séances ordinaires du conseil d'administration pour l’année scolaire 2023-2024 (Diffusé le 5 avril 2023)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2023-2024 (Diffusé le 11 janvier 2023)
- Séance publique d'information relative au rapport annuel 2021-2022 (Diffusé le 28 décembre 2022)
- Séance extraordinaire du conseil d'administration (Diffusé le 16 décembre 2022)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 16 novembre 2022)
- États financiers 2021-2022 (Diffusé le 2 novembre 2022)
- Étude des états financiers 2021-2022 (Diffusé le 19 octobre 2022)
- Avis de désignation des membres de la communauté au conseil d’administration (2e affichage) (Diffusé le 19 octobre 2022)
- Avis de désignation des membres de la communauté au conseil d’administration (Diffusé le 7 septembre 2022)
2021-2022
- Adoption du budget 2022-2023 (Diffusé le 15 juin 2022)
- Appel de candidatures au conseil d'administration du CSSCV (Diffusé le 27 avril 2022)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 23 mars 2022)
- États financiers 2020-2021 (Diffusé le 3 novembre 2021)
- Étude des états financiers 2020-2021 (Diffusé le 20 octobre 2021)
2020-2021
- Adoption du budget 2021-2022 (Diffusé le 10 juin 2021)
- Calendrier de ses séances ordinaires du conseil d'administration pour l’année scolaire 2021-2022 (Diffusé le 19 mai 2021)
- Séance extraordinaire du conseil d'administration (Diffusé le 8 avril 2021)
- Règlement relatif aux règles de fonctionnement des séances du conseil d’administration (Diffusé le 24 mars 2021)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 25 novembre 2020)
- États financiers 2019-2020 (Diffusé le 11 novembre 2020)
- Étude des états financiers 2019-2020 (Diffusé le 4 novembre 2020)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 28 octobre 2020)
2019-2020
- Règlements: Calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires pour l'année 2019-2020, Calendrier des séances ordinaires du Comité exécutif pour l'année scolaire 2019-2020, Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil des commissaires et Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 3 juillet 2019)
- Séance extraordinaire du comité exécutif du 25 septembre 2019 (Diffusé le 20 septembre 2019)
- Séance extraordinaire du Conseil des commissaires le lundi 30 septembre 2019 (Diffusé le 26 septembre 2019)
- Étude des états financiers 2018-2019 (Diffusé le 16 octobre 2019)
- Règlement relatif à la délégation des fonctions et des pouvoirs (Diffusé le 7 novembre 2019)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2020-2021 (Diffusé le 18 décembre 2019)
- Séance publique d'information relative au rapport annuel 2018-2019 de la CSCV (Diffusé le 14 janvier 2020)
- Annulation des séances ordinaires du Conseil des commissaires de la CSCV (Diffusé le 19 février 2020)
2018-2019
- Séance extraordinaire du comité exécutif du 26 septembre 2018 (Diffusé le 21 septembre 2018)
- Présentation du plan d'engagement vers la réussite de la Commission scolaire au Coeur-des-Vallées (Diffusé le 26 septembre 2018)
- Étude des états financiers 2017-2018 (Diffusé le 24 octobre 2018)
- États financiers 2017-2018 (Diffusé le 7 novembre 2018)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2019-2020 (Diffusé le 3 décembre 2018)
- Séance publique d'information relative au rapport annuel 2017-2018 de la Commission scolaire au Coeur-des-Vallées (Diffusé le 6 février 2019)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2019-2020 (Diffusé le 27 février 2019)
- Séance extraordinaire du comité exécutif du 13 mars 2019 (Difffusé le 8 mars 2019)
- Projets de règlements: Code d'éthique et de déontologie des membres du Conseil des commissaires, Calendrier des séances ordinaires du Conseil des commissaires pour l'année scolaire 2019-2020 et Calendrier des séances ordinaires du Comité exécutif pour l'année scolaire 2019-2020 (Diffusé le 10 avril 2019)
- Adoption du budget 2019-2020 (Diffusé le 5 juin 2019)
- Admission des nouveaux élèves au préscolaire pour l'année scolaire 2019-2020 (Diffusé le 5 juin 2019)
